Notre outil de recherche et veille : le logiciel Orbit™

Orbit™ exploite une base de données mondiale de plus de 100 millions de brevets, mise à jour de façon hebdomadaire, dans laquelle on trouve les brevets et demandes de brevet sous forme de texte numérisé et sous forme d’images en facsimilé, ainsi que leurs abrégés et des informations bibliographiques. Le logiciel exploite également des bases de données de familles de brevets, permettant de visualiser un brevet et ces extensions dans différents pays.
Orbit™ permet d’effectuer des recherches parmi les brevets, par classification internationale, titre, déposant, date de dépôt, date de publication et mots clés, par mots clés dans tout le texte de la demande (recherche plein texte).
Orbit™ permet de programmer et mémoriser des critères de recherche, par exemple dans le cadre d’une veille technologique ou concurrentielle.

Etude de l’état antérieur de la technique avant la rédaction d’une demande de brevet

Voir notre page Brevets- Avant le dépôt.

Recherche d’antériorités pertinentes lors d’une procédure d’opposition

La recherche parmi les brevets permet également de constituer une base de documents susceptibles d’être opposés à un brevet au cours d’une procédure d’opposition devant l’Office Européen des Brevets. Le motif d’opposition peut être le manque de nouveauté ou d’activité inventive du brevet en procédure d’opposition, par rapport à un ou plusieurs documents trouvés lors de la recherche.

Etude d’antériorités lors d’une étude de liberté d’exploitation

La recherche parmi les brevets peut également être utilisée dans une étude de liberté d’exploitation, afin de trouver des documents susceptibles d’antérioriser un brevet gênant pour l’exploitation d’un produit ou procédé particulier.

Veille technologique et veille concurrentielle

La veille technologique ou concurrentielle permet de recevoir régulièrement, selon le choix chaque semaine ou chaque mois, les brevets qui ont été déposés dans un domaine particulier ou par un déposant particulier.
La veille permet ainsi de surveiller l’évolution technologique dans un domaine particulier. Elle permet également de surveiller l’activité d’un concurrent.

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