Néologisme

février - 2018

Un néologisme est un mot nouveau, une association de mots inédite ou une acceptation nouvelle donnée à un mot ou une expression déjà existants.


Un néologisme peut bien évidemment être déposé en tant que marque pour désigner des produits ou services.


En effet, l’Article L.711-1 § a du Code de la Propriété Intellectuelle dispose qu’une marque peut être constituée de « dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres, sigles ».


Cependant, l’utilisation d’un néologisme doit notamment respecter la condition de « distinctivité » énoncée dans ce même code par l’Article L.711-2.


A titre d’exemple, les marques EUROTRAIN pour désigner des services de transport, PHARMABOUTIQUE pour des produits et services pharmaceutiques ou  SUPER-BRIL pour des produits d’entretien ont été considérées comme non distinctives au regard des produits et/ou services revendiqués.


Il convient néanmoins de noter que le caractère distinctif d’une marque s’apprécie au moment de son dépôt, mais surtout que les marques dotées d’un simple caractère évocateur sont acceptées par les juges.


Aussi, des marques telles que SOLDERIE pour un magasin de soldes, LOCATOUR pour une agence de voyage ou EURONEWS pour des services d’informations ont été considérées comme parfaitement distinctives.


Il est ainsi intéressant de constater que l’appréciation par les juges du caractère distinctif d’une marque est particulièrement subjective.


L’arrêt BABY-DRY de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJCE, 20 sept. 2001, C-383/99) confirme cet état de fait puisque la marque éponyme a été considérée comme distinctive pour des couches jetables.


La frontière entre la descriptivité d’une marque et son caractère seulement évocateur est donc extrêmement ténue. Une analyse précise de la distinctivité d’un néologisme, notamment au regard de la jurisprudence, est donc nécessaire avant de procéder à son dépôt comme marque pour des produits et/ou services.