Protéger vos innovations et valoriser votre expertise.
pour identifier des inventions potentiellement brevetables
pour orienter la R&D, déterminer la brevetabilité, antérioriser le brevet d’un concurrent...
pour déterminer l’intérêt et la portée d’une invention
pour définir au mieux la protection de votre invention
Procédures d’examen, de délivrance, d’observations de tiers, d’opposition, de limitation, de recours et de restauration
• mécanique, aérodynamique, physique, énergétique, hydraulique, thermique, génie civil, automatique, optique, appareils médicaux, technologies médicales, nanotechnologies
• électronique, électrotechnique, télécommunications, informatique, inventions mises en œuvre par ordinateur, intelligence artificielle
• chimie, pharmacie, biologie, biochimie, génétique, génomique, génie chimique, biotechnologie, polymères, physiologie, plantes transgéniques, vaccins, microbiologie, thérapies géniques, thérapies peptidiques, anticorps, ingénierie protéique, diagnostics, matériaux, stéréolithographie, impression 3D.
pour prendre date avant le dépôt d’un brevet.
Mise en place d’un système d’inventions de salariés. Représentation devant la Commission Nationale des Inventions de Salariés (CNIS).
Études de liberté d’exploitation. Etudes de validité des titres. Etudes des cas de contrefaçon.
Surveillance des dépôts de tiers. Veille technologique et concurrentielle.
Audits de portefeuilles de brevets. Stratégies de dépôts en dehors de France. Conseils sur les stratégies vis-à-vis de brevets de tiers (observations de tiers, oppositions…).
Accords de confidentialité (NDA). Lettres d’intention (LOI). Protocoles d’accord. Accords de recherche & développement, de consortium. Règlements de copropriété. Contrats de cession, de licence. Contrats de transfert de matériel (MTA). Accords de communication de savoir-faire. Contrats d’exploitation (cession, licence), de développement, de maintenance, d’utilisation d’une base de données, de sous-traitance de traitement de données à caractère personnel. Contrats en relation avec les sites Internet. Contrats d’édition.
Dépôts de sources et référencements auprès de l’Agence pour la Protection des Programmes (APP). Inscription dans les registres officiels. Études de brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur.
Évaluation des droits - Recherche de transactions impliquant des droits similaires. Évaluations financières par plusieurs méthodes : coût historique, calcul par les revenus, par le marché…
Analyse des droits dans des situations conflictuelles. Recherche de solutions amiables. Préparation des dossiers techniques de procès. Assistance de l’huissier lors d’une saisie-contrefaçon. Constats d’huissier sur Internet. Mises en demeure. Médiation. Conciliation. Arbitrage.
Mise en place et suivi de surveillances douanières au niveau national ou européen
Sensibilisation des équipes recherche & développement au droit des brevets
Notre équipe brevets regroupe des experts hautement qualifiés : Conseils en Propriété Industrielle (CPI), Mandataires Européens Agréés, Ingénieurs Brevets formés au CEIPI et par notre programme interne. Cette diversité de compétences nous permet d’offrir un accompagnement technique et juridique de premier plan.
dchaillot@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieur Arts et Métiers Cluny et titulaire d’un master de recherche en aérodynamique et aéroacoustique. Il intervient en mécanique, génie civil, l’aérodynamique, thermique et armement.... Sa pratique couvre toutes les particularités du métier : recherches, rédactions, procédures de délivrance, d’opposition, inventions de salariés, litiges, audits, formation, saisie-contrefaçon, stratégies de gestion.
ndufay@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieur ENSI Caen et titulaire d’un Master in Telecoms Engineering Dublin City University et d’un DESS Systèmes électroniques de l’Université d’Orsay. Il intervient en électronique, optique, télécommunications, inventions mises en œuvre par ordinateur, mécanique.... Sa pratique couvre toutes les particularités du métier : recherches, rédactions, procédures de délivrance, d’opposition, inventions de salariés, contrats, litiges, audits, formation, saisie-contrefaçon, stratégies de gestion, estimation des brevets, logiciels.
jdesrois@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieure ENSI Mulhouse, Julie, elle intervient en chimie, génie chimique, polymères, pharmacie et nanotechnologies... Sa pratique comprend les procédures d’opposition, la saisie-contrefaçon, les procédures douanières, le contentieux et la formation.
jdelorme@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieur ENSI Caen, Julien a exercé la profession d’ingénieur radiofréquences et intervient maintenant au sein du Cabinet en électronique, optique, télécommunications, inventions mises en œuvre par ordinateur, mécanique... Sa pratique couvre notamment : recherches, rédactions, procédures de délivrance, d’opposition, inventions de salariés, litiges, formation, saisie-contrefaçon
pebouffard@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieur ENSI Toulouse, Pierre-Étienne, il intervient dans tous les domaines de la chimie et de la mécanique. Sa pratique s’étend aux procédures étrangères de très nombreux pays, aux oppositions, aux libertés d’exploitation, au précontentieux, ainsi qu’au domaine des obtentions végétales.
gchaillot@chaillot.com
CEIPI - CPI – MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieure CPE Lyon, elle intervient dans tous les domaines de la chimie et de la mécanique. Sa pratique comprend les rédactions, les contrats, et s’étend aux procédures étrangères de très nombreux pays, aux oppositions, aux libertés d’exploitation, au précontentieux, ainsi qu’au domaine des obtentions végétales.
dleguyader@chaillot.com
CEIPI - MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Docteur en biologie de l’Université Pierre et Marie Curie, Paris VI, et de l’Institut Pasteur, elle intervient dans tous les domaines de la biologie et des biotechnologies et sous tous les aspects des brevets des sciences de la vie. Sa pratique comprend les rédactions, les contrats, et s’étend aux procédures étrangères de très nombreux pays, aux oppositions, aux libertés d’exploitation.
abouchet@chaillot.com
INGENIEURE BREVETS
Ingénieure de l’École des Mines d’Alès, elle intervient principalement en mécanique et matériaux. Sa pratique couvre les recherches d’antériorités, les études de brevetabilité, la rédaction des demandes de brevets et les procédures d’examen dans les domaines de la mécanique, des matériaux, du génie civil, de l’aérodynamique, de la thermique et de l’armement.
gdivita@chaillot.com
CEIPI - MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Ingénieur de l’ENSCI de Limoges et docteur en matériaux céramiques et traitements de surface de l’Université de Limoges, il intervient en mécanique, génie civil et matériaux. Sa pratique comprend les recherches, les rédactions, les procédures de délivrance dans tous pays, les études de liberté d’exploitation.
ebarcon@chaillot.com
CEIPI - MANDATAIRE près l'OEB et la JUB
Titulaire d’un Master Biochimie et Biotechnologies de l’Université Paul Sabatier de Toulouse, elle intervient dans les domaines de la biologie, de la biochimie, des biotechnologies, de la chimie et des dispositifs médicaux. Sa pratique comprend les recherches, les rédactions, les procédures de délivrance dans tous pays, les études de liberté d’exploitation.
tcadu@chaillot.com
CEIPI
Ingénieur de l’ISAT de Nevers et titulaire d’un master recherche mécanique et ingénierie et d’un doctorat en mécanique et énergétique, il intervient en mécanique, génie civil, thermique, armement et électronique. Sa pratique comprend les recherches, les rédactions, les procédures de délivrance dans tous pays, les études de liberté d’exploitation.