Les caractéristiques essentielles du signe sont :
− une poignée irrégulière rappelant les manches en forme de cep de vigne ou un os;
− des creux sur la poignée s’adaptant à chaque doigt de la main;
− une tige prolongée par une vrille.
Pour le demandeur, d’autres caractéristiques sont également essentielles :
- les excroissances irrégulières formées par l’espace entre le pouce et l’index et entre l’auriculaire et la paume de la main,
- les aspérités sur la partie arrière formées par les plis de la paume de la main,
- une partie haute de forme sinusoïdale.
Pour la Chambre, ces caractéristiques ne sont pas essentielles et répondent aussi à la fonction technique car elles ne sont que le résultat de l’empreinte de main.
La Chambre fait ensuite une analyse technique du produit : « L'utilisateur saisit le manche et visse la pointe métallique dans le bouchon jusqu'à ce que l'hélice soit fermement enfoncée. Une traction verticale sur le tire-bouchon extrait ensuite le bouchon de la bouteille. »
Les caractéristiques essentielles sont toutes dictées par la solution technique. Le manche reproduit fidèlement l’anatomie d’une main, avec les doigts repliés pour offrir une prise ergonomique. La paume sert de support principal pour appliquer la force nécessaire au débouchage. Le manche ergonomique permet une meilleure prise en main.
Les excroissances latérales ne sont pas saisies par la main mais participent au résultat technique en permettant de maintenir la main en place de chaque côté.
Pour le demandeur, l’originalité du manche lui confère un rôle esthétique et il n’y a pas sur le marché de tire-bouchons ayant cette même forme. La forme rappelant celle des os de la main est inhabituelle dans ce secteur.
Cependant, le fait que la somme des éléments exclusivement fonctionnels contribue à créer une image ornementale de la marque reste sans incidence sur la possibilité d’enregistrer le signe.
Même si le résultat technique peut être obtenu par différentes solutions, l’enregistrement d’une forme exclusivement fonctionnelle permettrait au titulaire de la marque d’interdire l’utilisation de formes identiques ou similaires, rendant de nombreuses formes alternatives inutilisables pour les concurrents.
Le rejet de la demande de marque est donc confirmé.
R 127/2025-2 du 29/04/2025