La demande d’enregistrement de marque japonaise "Le mans d'élégance" a été déposée pour désigner les vêtements en classe 25.
L’argument principal de l’ACO était fondé sur la notoriété de ces marques, la course étant célèbre auprès des consommateurs japonais. Concernant les termes « d’élégance » de la demande de marque, l’ACO soutenait que ces termes sont descriptifs pour des produits de la classe 25 et qu’il ne fallait donc pas en tenir compte dans la comparaison des signes. De plus, l’ACO a fait valoir qu'il existe un lien entre les vêtements et les courses automobiles, citant une jurisprudence antérieure de l'Office des marques.
L'Office n'a cependant pas retenu ces arguments et a rejeté l'opposition. S'il est vrai que les "24 heures du Mans" sont un événement populaire, les preuves soumises n’ont pas permis de prouver que LE MANS seul est également célèbre. Les signes n'ont pas été considérés comme similaires d'un point de vue phonétique, visuel et conceptuel, et l’Office a rejeté l’opposition.