Moyens équivalents

25.05.2009

Deux moyens sont équivalents s'ils exercent le même effet technique, en vue de l'obtention du même résultat technique, mais qu'ils ont des structures différentes.



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16.03.2022 09:36

Métavers

Mot valise inventé par le romancier de science-fiction Neal Stephenson dans son roman "Snow Crash",...


Cat: CCH, Marque - avant depot, Marque - étranger, Marques - France, MEM, MFR
20.10.2021 15:27

Due diligence

Ensemble de vérifications faites avant de faire une transaction, une opération


Cat: Brevet - France, Brevet international, Brevets français
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